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Mercredi 20 décembre 2017 à 18h30 - Salle Georges Brassens - TOURNON-SUR-RHÔNE

Prochain Conseil d'Agglomération

Mercredi 20 décembre 2017 à 18h30
Salle Georges Brassens (sous le ciné-théâtre)
07300 Tournon-sur-Rhône

 Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2017
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

ADMINISTRATION GENERALE
- Modification des statuts d’ARCHE Agglo          
- Définition de l’intérêt communautaire         

                                                                                                                                 
FINANCES                                                                                                                                                    
- Budget annexe Développement économique - Emprunt fibre optique          
- Renégociation de la dette               
- Engagement des dépenses d’investissement 2018
- Décisions modificatives
- Subventions du Budget principal aux Budgets annexes
- Reversement du Budget annexe Camping Champos au Budget principal    
- Admission en non valeur                                    
- Indemnité de Conseil du Trésorier        
- Attribution de fonds de concours  

   
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 
- Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
- Aide aux Très Petites Entreprises (TPE)
- ZA de Saint-Vincent - Vente de parcelle à LIDL 
- ZA Saint-Vincent  - Vente de parcelle au Garage Renault
- Dérogation à l’interdiction d’ouverture dominicale des commerces de Tain l’Hermitage

 

SERVICES A LA POPULATION
- Convention Territoriale Globale
- Schéma directeur Enfance
- Renouvellement des aides aux familles et extension au périmètre de St Donat et St Félicien 
- Schéma directeur Enfance - Renouvellement des conventions avec les gestionnaires associatifs d’Accueil de Loisirs  
- Transfert de l’ALSH de Tournon-sur-Rhône  
- Renouvellement des conventions avec les 3 Centres Sociaux 
- Renouvellement de la  convention avec la Maison du Jeu du Pays de l’Herbasse 
- Renouvellement de la  convention prévention spécialisée avec l’ADSEA et le Département de l’Ardèche
- Lieux d’Accueil Enfant/Parent - Avenant à la convention avec la MJC/CS de Tain l’Hermitage 
- Convention avec Entraide et abri 


RESSOURCES HUMAINES   
- Recours au service « archive » du centre de gestion de la Drôme   
- Modification du tableau des effectifs      
- Convention de mise à disposition d’un agent 

       
 TOURISME  
- Contribution 2018 à la Société Publique Locale Office de Tourisme   
- Convention pour la mise à disposition du parking de Boucieu-le-Roi


PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES
- Marché pour les travaux du bâtiment de Mauves
- Marché de travaux MJC-Centre Social à Tain l’Hermitage
- Avenant au marché de maîtrise d’œuvre « MJC/CS» 
- Avenants aux marchés de travaux « Le Félicien »


DECHETS     
- Méthodologie sur le déploiement des Conteneurs Semi-enterrés et enterrés sur l’ex-Pays de Saint-Félicien
- Redevance spéciale 2018       
- Convention avec les éco-organismes 


ENVIRONNEMENT- Rivières    
-  Bassins versants de la Bouterne et de la Veaune – Plan pluriannuel de gestion des boisements,
du lit et des berges – Déclaration d’Intérêt Général
- Projet de limitation des crues de la Veaune et du Merdarioux – Déclaration d’Utilité Publique et  Déclaration d’Intérêt général 


HABITAT
- Règlement d’aides « soutien à l’élaboration des Plans Locaux d’Urbanisme »
- Plan Local d’Urbanisme – Attribution de subventions

INFORMATIONS DIVERSES.

A venir

Amélioration de l'habitat 2017

Des subventions importantes pour la rénovation énergétique de votre logement

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Permanence Téléphonique Application Droit des Sols (ADS)


ATTENTION : La permanence du mardi 3 octobre 2017 sera assurée uniquement le matin.

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