Agenda

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de l'agenda

Mercredi 5 avril 2017 - 18h30 - Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône

Prochain Conseil d'Agglomération

 

Ordre du Jour :                     

- Approbation du procès-verbal du 1er mars 2017 ;

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.
 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

-         Délégation du Conseil d’Agglomération au Président ;

-         Élection de la Commission d’Appel d’Offres ;

-         Constitution du Comité de pilotage de l’Espace aquatique Linaë.

 

FINANCES

-         Budget primitif 2017 – Budget principal et budgets annexes ;

-         Budget principal – Fiscalité – Vote des taux ;

-         Adhésion de la Commune d'Erôme aux Inforoutes de l'Ardèche ;

 

ENVIRONNEMENT

-         Programme d’Actions pour la Prévention contre les Inondations (PAPI) Veaune, Bouterne petits affluents du Rhône ;
Avis sur le projet de Plan de prévention des risques d’inondations (PPRI) de LEMPS

HÉBERGEMENT TOURISTIQUE DE SAINT-FÉLICIEN

-         Bail commercial.

 

ASSISTANCE AUX COMMUNES

-         Convention de soutien technique aux communes.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

-         Syndicat Mixte ADN – Convention financière ;

-         Compétence transport ;

-         Navette estivale.

 

HABITAT

-         Dissolution du Syndicat Mixte Ardèche Verte – Reprise de la Plateforme énergétique.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

-         Subvention à l’Association Initiactive 2607 ;

-         Subvention à l’Association Tremplin Insertion Chantiers pour la ressourcerie à Tournon-sur-Rhône ;

-         Travaux d’aménagement de la Zone d’Activités artisanales de l’Olivet à Saint-Jean de Muzols.

 

TOURISME

Modification des statuts de la Société Publique Locale Office de Tourisme Hermitage-Tournonais.


INFORMATIONS DIVERSES

A venir

Amélioration de l'habitat 2017

Les permanences de SOLIHA Drôme (nouveau nom du CALD) :

A PARTIR DE JANVIER 2017 : PERMANENCE TOUS LES 3eme MARDIS DE CHAQUE MOIS.

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Permanence Téléphonique Application Droit des Sols (ADS)


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