Agenda

Retour au listing
de l'agenda

Mercredi 7 juin 2017 - 18h30 - Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône à Tournon-sur-Rhône

Prochain Conseil d'Agglomération

 

Ordre du Jour :                     

- Approbation du procès-verbal du 5 avril 2017 ;

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

ADMINISTRATION GENERALE

-          Règlement intérieur ;

-          Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;

-          Désignation de représentants aux Commissions Consultatives du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07) et du Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)      .

 

FINANCES

-          Comptes de gestion et comptes administratifs 2016 ;

-          Décisions Modificatives n° 1 ;

-          Fixation des durées d’amortissement des biens ;

-          Participation du budget principal aux budgets annexes ;

-          Créances irrécouvrables ;

-          Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Gervans ;

-          Attribution de fonds de concours à la Commune de Sécheras ;

-          Attribution de fonds de concours à la Commune de Vion ;

-          Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Chavannes ;

-          Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Marsaz ;

-          Nouveaux tarifs de l’Espace aquatique Linaë.

 

 RESSOURCES HUMAINES

-          Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la convention pour la reprise des actions liées à la plateforme énergétique ;

-          Congés du personnel des crèches Croque Lune et Perle de Lune.

 

ENVIRONNEMENT – RIVIERES

-          Modification du périmètre du site Natura 2000 B15 "affluents rive droite du Rhône" ;

-          Attribution du marché « d’Assistance pour l’organisation de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et préventions contre les inondations) ;

-          Dissolution du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement des Bassins Chalon Savasse.

HEBERGEMENT TOURISTIQUE

-          Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche  - Avenant de transfert de la convention de mandat pour l’aménagement d’un hébergement touristique à St-Félicien.

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

-          Validation de la convention de financement du  programme LEADER 2014-2020.

 

HABITAT

-          OPAH-RU de Tournon-sur-Rhône - Revalorisation de l’aide pour redynamiser le dispositif sur 2017 et 2018.

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

-          Convention d’objectifs avec l’Association Entreprises en Hermitage et Tournonais ;

-          Subvention à l’Association « 0 chomeurs » ;

-          Vente du bâtiment de Druizieux ;

-         ZA des Vinays - Vente de terrain pour le restaurant inter entreprises.

 

TOURISME

-          Taxe de séjour 2018.

 

INFORMATIONS DIVERSES


A venir

Amélioration de l'habitat 2017

Les permanences de SOLIHA Drôme (nouveau nom du CALD) :

A PARTIR DE JANVIER 2017 : PERMANENCE TOUS LES 3eme MARDIS DE CHAQUE MOIS.

> Lire la suite

Permanence Téléphonique Application Droit des Sols (ADS)


> Lire la suite