Agenda

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Mercredi 11 octobre 2017 - 18h30 -Salle Espace des Collines - Avenue du Général de Gaulle- 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse

Prochain Conseil d'Agglomération

 

Ordre du Jour :




- Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2017

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

ORDURES MENAGERES ET DECHETS ASSIMILES

-       Attribution des marchés.

 

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

-       Contrat Ambition Région (CAR).

 

ENVIRONNEMENT – RIVIERES

-       Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) ;

 

TOURISME 

-       Rapport d’activité 2016 de la SPL.

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

-       Soutien financier à la commune de Chavannes ;

-       Renforcement électrique ZA les Sables à St Donat-sur-l’Herbasse.

 

TRAVAUX

-       Demande de subvention MJC/CS/ALSH à Tain l’Hermitage ;

-       Travaux Maison de Montgolfier à Tournon-sur-Rhône : attribution des marchés.

 

FINANCES

-       Demande de fonds de concours des communes de Margès, Chanos-Curson, Marsaz, Lemps, Etables ;

-       Attribution de subvention : club d’aviron ;

-       Attribution de subvention : les Jeunes agriculteurs de l’Ardèche

 

RESSOURCES HUMAINES         

-       Mise à disposition de personnel par le Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Herbasse (SIABH) auprès d’ARCHE Agglo.

 

COHESION SOCIALE ET SERVICES A LA POPULATION

-       Avis sur le schéma départemental de la Drôme pour l’accessibilité aux services publics locaux Ardèche

                 

                   INFORMATIONS DIVERSES.

A venir

Amélioration de l'habitat 2017

Des subventions importantes pour la rénovation énergétique de votre logement

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Permanence Téléphonique Application Droit des Sols (ADS)


ATTENTION : La permanence du mardi 3 octobre 2017 sera assurée uniquement le matin.

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